Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPES DE LA VIGNE
ETABLISSEMENTS G. ROMANN (SARL)

Numéro de dépôt :
1434107
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
28/10/1997

Présentation de la marque GRAPPES DE LA VIGNE

Déposée le 28 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS G. ROMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « GRAPPES DE LA VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS G. ROMANN domicilié(e) Les Noirots route de Saint-Loup de la Salle, 71150 CHAGNY. - France.

La marque GRAPPES DE LA VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPPES DE LA VIGNE est expirée depuis le 28 octobre 1997.

ETABLISSEMENTS G. ROMANN a également déposé les autres marques suivantes : FLEURON PRINCIER , GRAPPE DELAVIGNE


ETABLISSEMENTS G. ROMANN (SARL) - Les Noirots route de Saint-Loup de la Salle, 71150 CHAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Vins, spiritueux et liqueurs.